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Stéphane Schuller — entrepreneur individuel, nom commercial « Soyez poli »

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Directeur de la publication : Stéphane Schuller

[À COMPLÉTER : n° RM / dispensé d’immatriculation]

Hébergement

o2switch — SAS au capital de 100 000 €, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand — 04 44 44 60 40 — o2switch.fr.

Propriété intellectuelle

Les textes, photos et le logo présents sur ce site sont la propriété de l’éditeur. Toute reproduction, représentation ou réutilisation est interdite sans son accord préalable.

Données personnelles (RGPD)

Les seules données collectées sont celles saisies dans le formulaire de rappel : nom, téléphone, et éventuellement e-mail et message. Elles sont envoyées à l’éditeur.

La finalité est de répondre à la demande et d’organiser l’intervention. La base légale est l’exécution de mesures précontractuelles.

Les données sont conservées pendant 12 mois après le dernier contact, puis supprimées. Elles ne sont transmises à aucun tiers.

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Pour exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement ou d’opposition, contactez l’éditeur par e-mail. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).

Conditions d’intervention

Polissage extérieur des optiques uniquement, après contrôle préalable. Les optiques fissurées, impactées ou présentant des défauts internes ne peuvent pas être traitées. Aucune autre réparation n’est réalisée. La responsabilité de l’entreprise ne saurait être engagée pour des défauts préexistants à l’intervention.

Prix : 59 € TTC les deux phares, TVA non applicable, art. 293 B du CGI [À VÉRIFIER].

Garantie : 2 ans contre le rejaunissement, sur présentation de la facture ; elle exclut les dommages mécaniques.

Intervention à domicile sur rendez-vous ; paiement à la fin de la prestation.

Droit de rétractation : prestation réalisée à domicile, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours (art. L221-18 Code de la consommation). Lorsqu’il demande l’exécution immédiate, il en est informé et renonce expressément à ce droit une fois la prestation entièrement exécutée (art. L221-28 1°). Cette demande est recueillie par écrit sur le bon d’intervention signé avant les travaux.

Médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER]